NOTE: Dans le cadre du budget du 21 mars 2023, le gouvernement du Québec annonça des modifications qui seront apportées au RRQ et qui s’appliqueront dès le 1er janvier 2024. En autres:
Ainsi, le gouvernement prévoit modifier la méthode de calcul de la rente du régime de base du RRQ, dès le 1er janvier 2024, pour assurer que les années de faibles gains de travail à partir de 65 ans ne peuvent réduire la moyenne de gains utilisée pour le calcul de la rente de retraite.
Cette mesure ajoute une disposition "Après 65 ans" similaire à celle du RPC. De plus, le gouvernement prévoit augmenter l’âge maximal à partir duquel un cotisant peut demander sa rente de retraite de 70 à 72 ans dès le 1er janvier 2024. Des modifications législatives et réglementaires seront nécessaires pour la mise en œuvre de ces initiatives. Nous attendons les détails avant de refaire notre étude.
Le Régime de pensions du Canada (RPC) a été créé en 1965 à l’échelle fédérale. Dans cadre des négociations fédérales-provinciales, la législation du RPC a permis aux provinces de se retirer du régime si elles établissaient un régime de retraite contributif comparable, y compris des prestations d’invalidité et des prestations de survivant. Le Québec a ainsi établi le Régime de rentes du Québec (RRQ), qui est entré en vigueur en 1966. Bien que les deux régimes soient très similaires, les changements au fil des ans les ont amenés à diverger légèrement. Par exemple, les taux de cotisation au RRQ sont légèrement plus élevés que les taux de cotisation au RPC depuis 2012.
Certaines différences entre les deux régimes de retraite peuvent influencer votre décision de devancer ou reporter votre rente. Ces différences proviennent du calcul des mois exclus de votre période de cotisation. Les deux régimes définissent votre période de cotisation en comptant le nombre total de mois entre l’âge de 18 ans, et le mois précédant le début de votre rente; dès 60 ans ou jusqu’à 70 ans. La période de cotisation peut être modifiée pour supprimer un certain nombre de mois à faibles revenus.
Comme le montre le tableau ci-dessus, les deux régimes ont une disposition sur l’éducation des enfants pour permettre de retrancher des mois dont les gains étaient inférieurs à la moyenne en raison de l’éducation d’un enfant de moins de 7 ans. Les deux régimes permettent également de retrancher les mois lorsqu’une personne percevait des prestations d’invalidité du RPC ou du RRQ. Étant donné qu’aucune cotisation au RRQ n’est versée pour les paiements d’indemnisation des accidentés du travail du Québec, ces mois peuvent également être supprimés pour le RRQ. À l’extérieur du Québec, les paiements d’indemnisation des accidentés du travail nécessitent des cotisations au RPC et ne sont donc pas supprimés.
Les différences que nous allons considérer ici sont les 2 dernières indiquées dans le tableau. Premièrement, le RPC a une disposition supplémentaire que le RRQ n’a pas. Cette clause permet aux mois après l’âge de 65 ans de remplacer les mois à faible revenu avant 65 ans ou d’être eux-mêmes supprimés en cas de faible revenu. Deuxièmement, bien que tout participant bénéficie d’une disposition générale de réduction si la période de cotisation restante est supérieure à 120 mois, le RRQ réduit la période de cotisation restante de 15 %, tandis que le RPC a augmenté ce taux à 16 % en 2012, puis à 17 % depuis 2014. Les deux régimes arrondissent à la hausse les mois partiels.
Un couple du Québec m’a fait remarquer comment les différences entre les deux régimes de retraite influaient sur leur décision de commencer leur rente. Je n’avais pas tenu compte de ces différences dans mon blogue précédent sur l’optimisation des rentes du RPC/RRQ. Il s’agit d’une considération importante qui n’a pas été largement fait connue aux cotisants au RRQ. Au contraire, vous pouvez trouver de nombreux exemples d’information incomplètes et même incorrectes, sur les calculs de rente du RRQ sur l’internet. C’est ce qu’a souligné récemment cet article de Marie-Eve Fournier dans La Presse.
Lorsque vous présentez une demande de prestations au RPC ou au RRQ, les deux régimes calculent un montant de base, qui additionne tous vos gains indexés sur le maximum annuel des gains ouvrant droit à pension (MGAP) au cours de la période de cotisation. Ce montant est ensuite divisé par le nombre de mois de la période de cotisation pour obtenir la moyenne de vos revenus. Pour le RPC/RRQ régulier, cette moyenne de base est multipliée par 25 % pour obtenir votre montant de rente mensuel. Des montants supplémentaires introduits en 2019 sont ensuite ajoutés. Le montant de base est ce que vous recevriez si vous commenciez la rente à 65 ans. Il y a une pénalité de 0,6 % pour RPC et pour RRQ la pénalité varie entre 0,5 % et 0,6 % dépendant de vos revenus moyens, pour chaque mois que la rente est devancée avant 65 ans (jusqu’à 36 %). Vous recevrez par contre une bonification de 0,7 % par mois que la rente est reportée après 65 ans (jusqu’à 42 %). Étant donné que ces calculs sont similaires pour le RPC et le RRQ, nous ne considérerons que le montant de base avec quelques exemples simples pour étudier l’effet des différences dans les dispositions relatives à la réduction de la période de cotisation entre ses deux régimes.
Exemples simples.
Considérons d’abord Connie. Elle a commencé à 24 ans à gagner un revenu de 50 000 $ par année en dollars d’aujourd’hui et a cotisé au RPC. Ses revenus ont été, et seront augmentés en fonction des augmentations du MGAP à partir de ce moment-là jusqu’à ce qu’elle prenne sa retraite. Quentin a exactement le même scénario, mais a cotisé au RRQ. Tous deux ont 60 ans et se demandent quelle différence cela fera sur le montant de leur rente s’ils prennent leur retraite maintenant ou plus tard. Les deux tableaux suivants indiquent le montant de leur rente s’ils cessent de travailler et commencent le RPC (tableau 2) ou le RRQ (tableau 3) à tout âge entre 60 et 70 ans.
RPC à | Période de cotisation totale | Retran-chement Générale 17 % | Retran-chement Après 65 | Période de cotisation finale | Mois contribués | Revenus non-exclus | RPC de base | RPC final | Réduction ou boni-fication (%) |
60 | 504 | 86 | 418 | 432 | 1 741,667 | 1 042 | 667 | -36 | |
61 | 516 | 88 | 428 | 444 | 1 783 333 | 1 042 | 742 | -29 | |
62 | 528 | 90 | 438 | 456 | 1 825 000 | 1 042 | 817 | -22 | |
63 | 540 | 92 | 448 | 468 | 1 866 667 | 1 042 | 892 | -14 | |
64 | 552 | 94 | 458 | 480 | 1 908 333 | 1 042 | 967 | -7 | |
65 | 564 | 96 | 468 | 492 | 1 950 000 | 1 042 | 1 042 | 0 | |
66 | 576 | 96 | 12 | 468 | 504 | 1 950 000 | 1 042 | 1 129 | 8 |
67 | 588 | 96 | 24 | 468 | 516 | 1 950 000 | 1 042 | 1 217 | 17 |
68 | 600 | 96 | 36 | 468 | 528 | 1 950 000 | 1 042 | 1 304 | 25 |
69 | 612 | 96 | 48 | 468 | 540 | 1 950 000 | 1 042 | 1 392 | 34 |
70 | 624 | 96 | 60 | 468 | 552 | 1 950 000 | 1 042 | 1 479 | 42 |
RRQ à | Période de cotisation totale | Retran-chement Générale 15 % | Période de cotisation finale | Mois contribués | Revenus non-exclus | RRQ de base | RRQ final | Réduction ou boni-fication (%) | Différence avec RPC (%) |
60 | 504 | 76 | 428 | 432 | 1 783 333 | 1 042 | 677 | -35 | 1,5 |
61 | 516 | 78 | 438 | 444 | 1 825 000 | 1 042 | 750 | -28 | 1,1 |
62 | 528 | 80 | 448 | 456 | 1 866 667 | 1 042 | 823 | -21 | 0,7 |
63 | 540 | 81 | 459 | 468 | 1 912 500 | 1 042 | 896 | -14 | 0,5 |
64 | 552 | 83 | 469 | 480 | 1 954 167 | 1 042 | 969 | -7 | 0,2 |
65 | 564 | 85 | 479 | 492 | 1 995 833 | 1 042 | 1 042 | 0 | 0 |
66 | 576 | 87 | 489 | 504 | 2 037 500 | 1 042 | 1 129 | 8 | 0 |
67 | 588 | 89 | 499 | 516 | 2 079 167 | 1 042 | 1 217 | 17 | 0 |
68 | 600 | 90 | 510 | 528 | 2 125 000 | 1 042 | 1 304 | 25 | 0 |
69 | 612 | 92 | 520 | 540 | 2 166 667 | 1 042 | 1 392 | 34 | 0 |
70 | 624 | 94 | 530 | 552 | 2 208 333 | 1 042 | 1 479 | 42 | 0 |
Les deux peuvent supprimer les 6 années (72 mois) sans revenus de 18 à 23 ans du calcul de la rente et, puisqu’ils travailleront jusqu’à la retraite, ils n’ont pas besoin de retrancher de mois supplémentaires pour recevoir le RPC ou le RRQ de base. Il n’y a pas de différence entre le RRQ et le RPC dans ce cas. Les mois réels cotisés sont toujours supérieurs à la période de cotisation dans les deux cas.
La différence entre les montants final du RRQ est du RPC s’ils prennent leur retraite avant 65 ans, vient du fait que la réduction est moindre pour le RRQ car leurs revenus de base (1 041,67$) sont inferieur au maximum (1 243,75$ en 2022). Connie est pénalisée par 0,6 % par mois avant 65 ans, mais dans ce cas, Quentin est pénalisé par 0,582 % par mois avant 65 ans.
Si Connie avait commencé à travailler un an plus tard, le RPC final ne changerait pas à n’importe quel âge qu’elle le prenne parce qu’elle pourrait retrancher cette année-là sans pénalité. Cependant, pour Quentin, la réduction de 15 % au lieu de 17 % se traduira par un maximum de 8 mois sans revenus à inclure (selon le moment où il prendra sa retraite), ce qui réduira légèrement les revenus moyens et la rente de base par rapport au RPC. La pénalité pour avoir pris le RRQ plus tôt est plus élevée. Mais l’effet est réduit par la différence entre les taux de pénalité pour les mois de la retraite prise avant l’âge de 65 ans et les rentes finales du RRQ est du RPC sont très similaires dans ce cas, comme le montre le tableau 4.
RRQ à | Période de cotisation totale | Retran-chement Générale 15 % | Période de cotisation finale | Mois contribués | Revenus non-exclus | RRQ de base | RRQ final | Réduction ou boni-fication (%) | Différence avec RPC (%) |
60 | 504 | 76 | 428 | 420 | 1 750 000 | 1 022 | 665 | -36 | -0,2 |
61 | 516 | 78 | 438 | 432 | 1 800 000 | 1 027 | 740 | -29 | -0,2 |
62 | 528 | 80 | 448 | 444 | 1 850 000 | 1 032 | 816 | -22 | -0,1 |
63 | 540 | 81 | 459 | 456 | 1 900 000 | 1 035 | 890 | -15 | -0,2 |
64 | 552 | 83 | 469 | 468 | 1 950 000 | 1 039 | 967 | -7 | 0,0 |
65 | 564 | 85 | 479 | 480 | 1 995 833 | 1 042 | 1 042 | 0 | 0 |
66 | 576 | 87 | 489 | 492 | 2 037 500 | 1 042 | 1 129 | 8 | 0 |
67 | 588 | 89 | 499 | 504 | 2 079 167 | 1 042 | 1 217 | 17 | 0 |
68 | 600 | 90 | 510 | 516 | 2 125 000 | 1 042 | 1 304 | 25 | 0 |
69 | 612 | 92 | 520 | 528 | 2 166 667 | 1 042 | 1 392 | 34 | 0 |
70 | 624 | 94 | 530 | 540 | 2 208 333 | 1 042 | 1 479 | 42 | 0 |
La même chose arriverait à Connie si elle a commencé à travailler deux ans plus tard (non montré). Dans ces cas, il est nécessaire de travailler au-delà de 60 ans pour compenser les années sans cotisations qui ne peuvent pas être supprimées.
Imaginons qu’au lieu de travailler jusqu’à la retraite, Connie et Quentin cessent de travailler à 60 ans, de sorte qu’ils ont travaillé de 24 à 60 ans. N’ayant pas de revenus au-delà de 60 ans, ces années sans contributions réduiront les gains moyens s’ils reportent le début de la rente du RPC (tableau 5) ou du RRQ (tableau 6).
RPC à | Période de cotisation totale | Retran-chement Générale 17 % | Retran-chement Après 65 | Période de cotisation finale | Mois contribués | Revenus non-exclus | RPC de base | RPC final | Réduction ou boni-fication (%) |
60 | 504 | 86 | 418 | 432 | 1 741 667 | 1 042 | 667 | -31 | |
61 | 516 | 88 | 428 | 432 | 1 783 333 | 1 042 | 742 | -23 | |
62 | 528 | 90 | 438 | 432 | 1 800 000 | 1 027 | 805 | -16 | |
63 | 540 | 92 | 448 | 432 | 1 800 000 | 1 004 | 860 | -11 | |
64 | 552 | 94 | 458 | 432 | 1 800 000 | 983 | 912 | -5 | |
65 | 564 | 96 | 468 | 432 | 1 800 000 | 962 | 962 | 0 | |
66 | 576 | 96 | 12 | 468 | 432 | 1 800 000 | 962 | 1 042 | 8 |
67 | 588 | 96 | 24 | 468 | 432 | 1 800 000 | 962 | 1 123 | 17 |
68 | 600 | 96 | 36 | 468 | 432 | 1 800 000 | 962 | 1 204 | 25 |
69 | 612 | 96 | 48 | 468 | 432 | 1 800 000 | 962 | 1 285 | 34 |
70 | 624 | 96 | 60 | 468 | 432 | 1 800 000 | 962 | 1 365 | 42 |
RRQ à | Période de cotisation totale | Retran-chement Générale 15 % | Période de cotisation finale | Mois contribués | Revenus non-exclus | RRQ de base | RRQ final | Réduction ou boni-fication (%) | Différence avec RPC (%) |
60 | 504 | 76 | 428 | 432 | 1 783 333 | 1 042 | 677 | -28 | 1,5 |
61 | 516 | 78 | 438 | 432 | 1 800 000 | 1 027 | 740 | -21 | -0,2 |
62 | 528 | 80 | 448 | 432 | 1 800 000 | 1 004 | 794 | -15 | -1,4 |
63 | 540 | 81 | 459 | 432 | 1 800 000 | 980 | 844 | -10 | -1,8 |
64 | 552 | 83 | 469 | 432 | 1 800 000 | 959 | 893 | -5 | -2,1 |
65 | 564 | 85 | 479 | 432 | 1 800 000 | 939 | 939 | 0 | -2,3 |
66 | 576 | 87 | 489 | 432 | 1 800 000 | 920 | 998 | 6 | -4,3 |
67 | 588 | 89 | 499 | 432 | 1 800 000 | 902 | 1 053 | 12 | -6,2 |
68 | 600 | 90 | 510 | 432 | 1 800 000 | 882 | 1 105 | 18 | -8,2 |
69 | 612 | 92 | 520 | 432 | 1 800 000 | 865 | 1 156 | 23 | -10 |
70 | 624 | 94 | 530 | 432 | 1 800 000 | 849 | 1 206 | 28 | -11,7 |
S’ils prennent leur rente à 60 ans, ils recevront tous les deux le même montant de base parce que leurs mois réels de cotisations dépassent leur période de cotisation. Cependant, la prolongation de la période de cotisation jusqu’à l’âge de 65 ans réduit les revenus moyens pour les deux, Quentin étant plus touché en raison de la réduction de 15 % par rapport à la réduction de 17 % pour Connie. Étant donné que les années 60 à 64 sont incluses dans la période de cotisation, cela réduit la rente de base si elle est prise à 65 ans. Cela s’applique à Connie et à Quentin.
Le report au-delà de 65 montre l’effet de disposition de la réduction de la période de cotisation après 65 ans du RPC, disposition absente du RRQ. Avec cette disposition, ces années ne s’ajoutent pas à la période de cotisation et ne réduisent pas le montant de RPC de base. Connie peut profiter pleinement de l’avantage d’obtenir un supplément de 0,7 % par mois, si elle reporte la rente au-delà de 65 ans. Si elle attend jusqu’à 70 ans, elle recevra 42 % comparé à prendre la rente a 65 ans, ou 105 % de plus par rapport à la prendre tout de suite à 60 ans.
Pour Quentin, ces années postérieures à 65 ans ne sont pas supprimées et continuent à réduire davantage le montant du RRQ de base, de sorte que l’avantage du report au-delà de 65 ans est moindre comparé à celui de Connie. Si Quentin attend jusqu’à 70 ans, il recevra 28 % de plus que la rente à 65 ans, ou 78 % de plus que s’il l’avait prise tout de suite à 60 ans.
Pour obtenir la pleine bonification de 42 % pour avoir reporté sa rente jusqu’à 70 ans, Quentin aurait besoin de 531 mois (44,25 années) de cotisations au RRQ, tandis que Connie n’aurait besoin que de 468 mois (39 années) de cotisations au RPC.
Cependant, vous voyez un exemple de la rente du RRQ plus avantageuse que celle du RPC dans le tableau 6. A l’âge de 60 ans Quentin reçoit 10 $ par mois (1,5 %) de rente finale de plus que Connie. Cela s’explique par la pénalité moins élevée appliquée pour avoir commencé la rente du RRQ plus tôt que pour avoir commencé la rente du RPC plus tôt. La différence est très faible ici, mais elle augmente avec des revenus plus faibles. Dans le tableau 7, nous montrons le calcul de Quentin et comparons les valeurs finales des rentes obtenues s’ils avaient eu des revenus de 30 000 $ par année de l'âge de 24 à 60 ans au lieu de 50 000 $. La différence à 60 ans est maintenant de 4,7 % de plus pour le RRQ (419 $/mois) que pour le RPC (400 $/mois).
RRQ à | Période de cotisation totale | Retran-chement Générale 15 % | Période de cotisation finale | Mois contribués | Revenus non-exclus | RRQ de base | RRQ final | Réduction ou boni-fication (%) | Différence avec RPC (%) |
60 | 504 | 76 | 428 | 432 | 1070000 | 625 | 419 | -26 | 4,7 |
61 | 516 | 78 | 438 | 432 | 1 080 000 | 616 | 454 | -19 | 2 |
62 | 528 | 80 | 448 | 432 | 1 080 000 | 603 | 484 | -14 | 0,1 |
63 | 540 | 81 | 459 | 432 | 1 080 000 | 588 | 511 | -9 | -1,0 |
64 | 552 | 83 | 469 | 432 | 1 080 000 | 576 | 538 | -5 | -1,7 |
65 | 564 | 85 | 479 | 432 | 1 080 000 | 564 | 654 | 0 | -2,3 |
66 | 576 | 87 | 489 | 432 | 1 080 000 | 552 | 599 | 6 | -4,3 |
67 | 588 | 89 | 499 | 432 | 1 080 000 | 541 | 632 | 12 | -6,2 |
68 | 600 | 90 | 510 | 432 | 1 080 000 | 529 | 663 | 18 | -8,2 |
69 | 612 | 92 | 520 | 432 | 1 080 000 | 519 | 684 | 23 | -10 |
70 | 624 | 94 | 530 | 432 | 1 080 000 | 509 | 723 | 28 | -11,7 |
Figure 1.
Donc, la leçon de ces exemples simples, c’est que même si la clause générale de décrochage pour le RRQ est plus faible que pour le RPC, vous ne serez pas nécessairement pénalisé plus par le RRQ que par le RPC pour une courte carrière. La différence dans la formule de réduction pour commencer la rente avant 65 ans est plus généreuse pour le RRQ et peut, en fonction de votre niveau de revenus, plus que compenser pour les mois supplémentaires de la période de cotisation. Ceci est montré pour une carrière de l’âge de 24 à 60 ans (Figure 1).
Bien qu’en reportant la rente vous recevrez un montant plus élevé dans tous les cas, l’avantage du report est plus élevé pour le RPC que pour le RRQ a cause de l’effet de la clause de réduction de la période de cotisation après 65 ans du RPC. Les différences ne seront que renforcées avec l’augmentation du RPC et du RRQ, et avec des augmentations du MGAP qui sont souvent plus importantes que l’inflation, ce que nous n’avons pas considéré ici.
De vrais cas.
Je voulais étudier comment cela aurait un impact sur de vraies personnes, pas seulement des exemples inventés. L’application MoneyReady dispose d’un outil, (le CPP/QPP Optimizer), pour déterminer le meilleur âge pour commencer votre rente, en combinaison avec un conjoint s’il y en a un, et en combinaison avec la recherche d’une stratégie de retrait optimale des comptes d’investissement. Pour étudier les différences entre le RPC et le RRQ sur les scénarios de gens réels, j’ai exécuté Optimizer sur une base de données anonymisée de tous les utilisateurs de l’application MoneyReady qui ne prenaient pas déjà leur rente RPC ou RRQ. Le premier scénario a été effectué comme si tous étaient des cotisants au RPC et le second comme si tous étaient plutôt des cotisants au RRQ. Donc, la seule différence vient du calcul du montant de la rente, leur province pour le calcul des impôts est restée la leur, comme tout le reste.
Figure 2.
Nous avons ensuite analysé la différence dans la fréquence à laquelle les utilisateurs ont commencé la rente de manière optimale de 60 à 70 ans dans les deux scénarios (Figure 2). L’attente à 65 ans ou plus a été bénéfique pour 74 % des prestataires du RPC, mais seulement pour 64 % des prestataires du RRQ.
Figure 3.
Toutefois, pour la plupart des prestataires (55 %), l’âge optimal pour commencer la rente était le même pour le calcul du RPC ou du RRQ. Les autres auraient bénéficié de la rente du RRQ quelques années plus tôt que dans le cas du RPC (Figure 3)
Conclusion
Connie, Quentin et les résultats des utilisateurs de l’application MoneyReady sont cohérents. Les différences entre les deux régimes de retraite ne sont pas très importantes et ne s’appliquent que lorsque vous avez eu une courte carrière. Si vous envisagez de prendre une retraite anticipée, vous devriez examiner attentivement votre situation et vos estimations de votre rente. Si vous êtes du Québec, la décision de prendre le RRQ plus tôt est moins pénalisante pour vous, car vous ne perdrez pas autant de prestations qu’un prestataire du RPC, et dans votre cas, l’avantage d’un rapport est plus modeste aussi.